Marc Clément


De: Marc Clément
président de la 4° chambre du tribunal administratif de Lyon
Objet:
membre associé de la formation de l'autorité environnementale de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable
en raison de ses compétences en matière d'environnement
Groupe:
Autorité environnementale
date_debut="2023-08-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable"
JORFTEXT000047928091(source JORF)
renouvellement
03 Août 202303/08/2023
De: Marc Clément
Objet:
membres associés du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre de sa formation d'autorité environnementale
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
date_debut="2020-08-18"
duree="3 ans"
JORFTEXT000042185677(source JORF)
nomination
02 Août 202002/08/2020
De: Clément Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808593S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Clément (Marc)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Clément (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2018 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
21 mars 2018
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000036756762(source JORF)
inscription
31 Mars 201831/03/2018
De: Clément (Marc)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2018-01-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000036128995(source JORF)
cessation de fonction
03 Décembre 201703/12/2017
De: Marc CLEMENT
rapporteur public à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
membres associés du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membres de sa formation d'autorité environnementale
les personnalités suivantes choisies
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
date_debut="2017-08-22"
duree="trois ans"
JORFTEXT000035463427(source JORF)
nomination
29 Août 201729/08/2017
De: Clément Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702162S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Clément (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
JORFTEXT000034443718(source JORF)
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Clément Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 201
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Clément, Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2015-10-01"
INTJ1518467S(source BOMI)
promotion
17 Novembre 201517/11/2015
De: Clement Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517100S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Clement, Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2014-07-01"
INTJ1406791S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 201505/01/2015
De: Marc CLEMENT
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membres associés du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membres de sa formation d'autorité environnementale
les personnalités suivantes choisies
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000029409976(source JORF)
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Clement, Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Clément (Marc)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2014-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000029308301(source JORF)
désignation
30 Juillet 201430/07/2014
De: Clément Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade territoriale autonome de Nort-sur-Erdre (44)
IOCJ1124347S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Clément (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
Commission européenne
expert national détaché au sein de la direction générale de l'environnement
Groupe:
Commission européenne
date_debut="2007-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000469110(source JORF)
mise à disposition
15 Septembre 200715/09/2007
De: Clément (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
Commission européenne
expert national détaché au sein de la direction générale de l'environnement
Groupe:
Commission européenne
date_debut="2006-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000268179(source JORF)
mise à disposition
24 Août 200624/08/2006
De: Clément (Marc)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000806455(source JORF)
promotion
15 Septembre 200415/09/2004
De: Clément (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi"
JORFTEXT000000442585(source JORF)
inscription
16 Juillet 200416/07/2004
De: Clément (Marc)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du ministère des affaires étrangères
expert national auprès de l'Agence européenne pour l'environnement
au titre de la mobilité
Groupe:
Agence européenne pour l'environnement
date_debut="2004-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000799459(source JORF)
mise à disposition
30 Mars 200430/03/2004
De: Clement (Marc, A., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
LISTE DE CLASSEMENT, PAR ORDRE ALPHABETIQUE, DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE
AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DE L'ECOLE NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS D'ACTIVE
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000391880(source JORF)
admission
27 Février 200127/02/2001
De: Clément (Marc)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000764904(source JORF)
affectation
03 Juin 200003/06/2000
De: Clement (Marc)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1998-2000)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2000-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000216960(source JORF)
nomination
06 Mai 200006/05/2000
De: Clément (Marc)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2000
date_debut="2000-04-01"
JORFTEXT000000764568(source JORF)
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Clément (Marc)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente d'urgence, centre hospitalier de Saint-Lô, service SAMU et SMUR urgences
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000205474(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Clément (Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1998-2000
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
eleve_ena="1998-2000"
JORFTEXT000000753942(source JORF)
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Clément (Marc)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000560820(source JORF)
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Clément (Marc)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de L'Aigle, service Urgences
Objet:
pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants
JORFTEXT000000190128(source JORF)
nomination
08 Novembre 199508/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.